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Le conseil communal

Le conseil communal se réunit, en règle générale, tous les troisièmes mardis du mois excepté en juillet et août, à la maison communale, 1er étage (règlement d'ordre intérieur du conseil).

Les dates des prochains conseils communaux :

  • 17/09/2019
  • 15/10/2019

 

Les séances sont publiques à l'exception du huis-clos.

Les documents d'une future séance sont publiés 7 jours francs avant la séance. 

Ce délai est identique à celui imposé par la Nouvelle Loi Communale.

Les actes du Conseil (ordre du jour, délibération et P.V.) sont désormais disponibles à l'adresse suivante

Pour les procès-verbaux du conseil communal plus anciens, les citoyens peuvent introduire une demande auprès du service du secrétariat, T. 02.674.75.81 ou T. 02.674.75.87, courriel : secretariat1170@wb1170.brussels

 

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