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Conseil communal - 21 novembre 2017

Séance publique du Conseil communal à 20h

Notes explicatives

Annexes

Ordre du jour de la séance publique :

 

  1. Approbation du registre de la séance du Conseil communal du 17/10/2017.
     
  2. Fusion par absorption d'Hydrobru par Vivaqua - prolongation du mandat de représentation auprès du notaire - AGE HYDROBRU.
     
  3. Marchés publics (du 03/10/2017 au 31/10/2017) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
     
  4. CPAS – Budget 2017 – Modification budgétaire n°6.
     
  5. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Budget de 2018.
     
  6. Fabrique d'église Sainte-Croix - Budget de 2018.
     
  7. Taxe sur le placement de matériaux, conteneurs, cabines, matériel et objets divers sur la voie publique - Règlement - Modification
     
  8. Répartition des subsides 2017 au bénéfice des groupements Socioculturels – 15 .134- € - 762/332-02
     
  9. Répartition des subsides 2017 au bénéfice des groupements et projets de Solidarité Internationale - 7.760 € - 150/332-02
     
  10. Acquisition d'un bus scolaire - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 705/743-53 - Montant : 255.000,00 euros TVA comprise Budget: 2018.
     
  11. Avenue Van Becelaere (entre Arbalète et Duc) - Réaménagement - Annulation de la délibération du 19 septembre 2017 - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/731-60 - Montant : 750.000,00 euros TVA comprise Budget: 2018.
     
  12. Calypso - Bâtiment annexe - Renouvellement de la toiture.
     
  13. Eglise Saint-Clément - Travaux liés à l'humidité - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 790/724-60 - Montant : 230.000,00 euros TVA comprise Budget: 2018.
     
  14. Plan triennal d'investissement 2016-2017-2018.
     
  15. Stade des 3 Tilleuls - Installation de deux terrains de padel dans la structure fixe.
     
  16. Stade des 3 Tilleuls - Tribunes - Renouvellement des installations Eau Chaude Sanitaire.
     
  17. Subvention en vue de modestes travaux d’infrastructures en voirie – Approbation de la convention.
     
  18. Interpellation de Madame Martine Payfa concernant la demande de permis pour la création d'un bassin de rétention sous Tenreuken.
     
  19. Interpellation de Monsieur Jos Bertrand concernant la politique d'information et de communication de la commune.
     
  20. Interpellation de Madame Dominique Buyens concernant l'attribution d'emplacements fixes sur le marché de la place Keym.
     
  21. Interpellation de Madame Dominique Buyens concernant les travaux de la chaussée de la Hulpe - tronçon Middelbourg-Buis.
     
  22. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl "La Vénerie, Centre culturel de Watermael-Boitsfort".
     
  23. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl "Maison des Jeunes".
     
  24. Remplacement d'un membre associé à l'asbl Agence Locale pour l'Emploi.
     
  25. Interpellation de Madame Sandra Ferretti concernant la demande de PPAS du mouvement citoyen dans le quartier des Archiducs
     
  26. Motion déposée par Monsieur Michel Kutendakana concernant les pensions.
     
  27. Question orale de Monsieur Jos Bertrand concernant le problème de parking dans le quartier "Visé".
     
  28. Question orale de Madame Martine Payfa concernant la gestion de l'oliobox Archiducs.
     
  29. Question orale de Monsieur Michel Kutendakana concernant la sécurité et l’accessibilité du parking de la gare de Watermael.

 

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