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Ordre du jour - conseil communal 15 octobre 2019

Conseil communal du 15 octobre 2019
 

Ordre du jour
Séance publique
 
1. Approbation du registre de la séance du 17/09/2019
 
2. Marchés publics (du 02/09/2019 au 23/09/2019) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
 
3. Remplacement d'un membre associé de l'asbl "Vivre chez Soi".
 
4. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl "La Vénerie, Centre culturel de Watermael-Boitsfort".
 
5. Modification du cadre du personnel ouvrier.
 
6. Règlement en matière de recrutement et de promotion du personnel
 
7. Académie de Musique - Convention 2019-2020 entre l'Administration communale et la Chapelle des Minimes.
 
8. Convention entre l'administration communale et la Maison de l'Escrime relative à la mise en oeuvre d'activités sportives dans le cadre du projet Sport Plus - Année scolaire 2019-2020.
 
9. Premier appel à candidatures pour une admission au stage dans la fonction de directeur/trice des jardins d’enfants communaux Colibri – Naïades – Aigrettes (emploi vacant).
 
10. Règlement d'attribution des logements communaux 2019 - Régie Foncière - Propriétés communales.
 
11. Modification budgétaire n° 2 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2019.
 
12. Taxe sur la distribution à domicile de feuilles et de cartes publicitaires ainsi que de catalogues et journaux contenant de la publicité lorsque ces imprimés sont non-adressés - Règlement - Modification
 
13. Taxe sur les services funèbres - Règlement - Modification.
 
14. Redevances sur les services funèbres - Règlement - Modification.
 
15. Taxe sur les secondes résidences - Règlement - Modification.
 
16. Taxe sur le colportage - Règlement - Modification.
 
17. Taxe sur le placement de matériaux, conteneurs, cabines, matériel et objets divers sur la voie publique - Règlement - Modification
 
18. Taxe sur les distributeurs de carburants liquides ou gazeux - Règlement - Modification.
 
19. Taxe sur les établissement bancaires et financiers - Règlement - Modification
 
20. Taxe sur les distributeurs automatiques de billets - Règlements - Modification
 
21. Redevance pour l'occupation du domaine public à l'occasion des foires locales - Règlement - Modification.
 
22. Droit d'emplacement sur les marchés - Règlement - Modification.
 
23. Droits de concessions de sépultures au cimetière communal - Règlement - Modification.
 
24. Redevance pour cérémonies de mariage et de cohabitation légale - Règlement - Modification
 
25. Redevances pour services techniques rendus à des tiers - Règlement - Modification.
 
26. Taxe sur la construction, la reconstruction et la transformation de bâtiments - Règlement - Modification.
 
27. Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Règlement - Modification.
 
28. Redevances pour services administratifs rendus à des tiers - Règlement - Modification.
 
29. Taxe sur la délivrance de documents administratifs - Règlement - Modification
 
30. Taxe sur les panneaux fixes - Règlement - Modification
 
31. Redevance sur le droit de place sur les brocantes - Règlement - Modification.
 
32. Taxe sur les agences de paris aux courses de chevaux - Règlement - Modification.
 
33. Taxe sur les pylônes, mâts, antennes et autres dispositifs de télécommunications, d’émissions de signaux et d’échanges d’informations par voie hertzienne - Règlement - Modification.
 
34. Taxes sur le mobilier urbain à caractère publicitaire - Règlement - Modification.
 
35 Parc sportif des 3 Tilleuls - Renouvellement du terrain synthétique de football n°2 - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 764/725-60 - Montant : 300.000,00 euros TVAC - Budget : 2019.
 
36. Ratification de la convention de mise à disposition de base de données (agenda.brussels) entre le Commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl visit.brussels.
 
37. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant la semaine du commerce équitable.
 
38. Motion déposée par Mme Aurélie SAPA FURAHA au nom des groupes ECOLO-GROEN et MR-GM concernant l'urgence climatique et environnementale.
 
39. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant l'abandon gênant des trottinettes, vélos de location et des scooters sur la voie publique.
 
40. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant les chantiers de Vivaqua dans la commune
 
41. Interpellation de M. Martin CASIER concernant l'évaluation du service des Gardiens de la Paix
 
42. Interpellation de M. Martin CASIER concernant les zones bleues
 
43. Interpellation de Mme Florence LEPOIVRE concernant les problèmes de parking autour du Square des Archiducs
 
44. Interpellation de M. Alexandre DERMINE sur le réaménagement de la voirie Van Becelaere, ainsi que l’organisation et l'accompagnement des travaux de voirie.
 

 

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