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Ordre du jour - conseil communal 19 novembre 2019

Conseil communal du 19 novembre 2019
 

Ordre du jour

 Séance publique

 

2 Approbation du registre de la séance du 15.10.2019.

3 Marchés publics (du 30/10/2019 au 28/10/2019) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.

4 Cadre général du système de contrôle interne – Charte de la commune de Watermael-Boitsfort.

5 Renouvellement de la convention entre l’Administration communale de Watermael-Boitsfort et l’asbl ‘Atout Projet’ pour 2020-2022.

6 Plan de pilotage de l'école SAPINIERE - MESANGES (2019-2025).

7 Piscine "Calypso" - rénovation du revêtement de la cuve, des carrelages et des faux-plafonds - autorisation d'ester en justice .

8 Stade des Trois Tilleuls – Hall omnisport – Non-modification de l’affectation du bien

9 Acquisition d'un camion 6x2 porte-conteneurs avec grue.. - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/743-52 - Montant : 300.000,00 euros TVAC Budget : 2019

10 Eglise Anglicane unifiée "Holy Trinity” - Compte de l'exercice 2018

11 Fabrique d'église Notre-Dame Reine des Cieux - Compte de l'exercice 2018.

12 Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Compte de l’exercice 2018.

13 Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Modifications budgétaires n°1 2019.

14 Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Modifications budgétaires n°2 2019.

15 Fabrique d'église Saint-Clément - Compte de 2018

16 Fabrique d'église Saint-Clément - Modification budgétaire n° 1 de 2019.

17 Fabrique d'église Saint-Clément - Modification budgétaire n°2 de 2019.

18 Fabrique d'église Saint-Hubert - Compte 2018

19 Fabrique d'église Saint-Hubert - Modification budgétaire n° 1 de 2019.

20 Fabrique d'église Saint-Hubert - Modification budgétaire n°2 de 2019.

21 Fabrique d'église Sainte-Croix - Compte de l'exercice 2018.

22 Convention avec Reprobel relative à la rémunération pour copies et impressions d’œuvres protégées par le droit d’auteur - Secteur Administration- Année de référence 2018.

23 Règlement du Budget participatif 2020

24 Plan d’Aménagement Directeur (PAD) Herrmann-Debroux. Prise d’avis du Conseil communal.

25 Approbation du plan de gestion culturelle intégré néerlandophone 2020-2025

26 Adoption de la convention d’infrastructures entre l’Administration communale de Watermael-Boitsfort et l’asbl Gemeenschapscentrum WaBo dans le cadre du plan de gestion culturelle intégré

27 Adoption de la convention entre l’Administration communale de Watermael-Boitsfort et le Vlaamse Gemeenschapscommissie dans le cadre du « lokaal cultuurbeleid 2020-2025 ».

28 Répartition des subsides 2019 au bénéfice de projets Socioculturels – 1339- € - 762/331-01

29 Répartition des subsides 2019 au bénéfice des groupements Socioculturels – 14.095- € - 762/332-02- report du 14/10/2019

30Interpellation de M. Jos BERTRAND : un nouveau site web pour notre commune
 
31 Interpellation de M. Jos BERTRAND sur la politique de participation et information du collège
 
32 Interpellation de M. Martin CASIER concernant la sécurité routière aux Archiducs.
 
 
 
 

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