Ordre du jour - Conseil communal du 20/10/2020

Attention, le conseil communal du 20 octobre 2020 se tiendra virtuellement (Ordonnance de police)

La séance sera diffusée en direct sur Facebook live

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE

1. Approbation du Registre de la séance du Conseil communal du 15/09/2020.

2. Marchés publics (du 31/08/2020 au 28/09/2020) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.

3. Ordonnance de police du Conseil communal confirmant l'ordonnance du Bourgmestre du 30/09/2020 relative au port du masque en certains endroits du territoire communal pour raison de salubrité publique relative à la pandémie de coronavirus Covid-19.

4. Assemblées à tenir au cours des exercices 2020 à 2024 inclus - délégation de la commune auprès de Brulocalis.

5. Académie de Musique - Convention entre l'Administration communale et la chorale "Choeur de la Rue" - année scolaire 2020-2021.

6. Marchés communaux : instauration d’un règlement communal commun

7. Règlement d'ordre intérieur (ROI) - Archiducs Sud.

8. Taxe sur les services funèbres - Règlement - Modification.

9. Ecole "Naïades" - Extension d’une classe en vue d’y aménager un local de sieste – Aménagement intérieur et extérieur. – Non modification de l’affectation du bien et programme d’entretien.

10. Renouvellement des terrains synthétiques du Plateau de la Foresterie - Rugby (lot 1) du Parc sportif des 3 Tilleuls - terrain de football n°3 (Lot 2) – Non modification de l’affectation du bien, programme d’entretien, engagement d’accès aux utilisateurs des régimes linguistiques Français et Néerlandais.
    
    
11. Modification du règlement de la ‘Rozenberg-bibliotheek’ - nouveau règlement.
    
    
12. Interpellation de Monsieur Laurent VAN STEENSEL suivie d’une motion concernant l’avenue Delleur et l’abattage de 31 tilleuls.
    
    
13. Interpellation de M. Alexandre DERMINE: la place Keym demain et aujourd’hui.
    
    
14. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant le plan communal de mobilité et la modification / réaménagement de l'axe Avenue Delleur - Chaussée de la Hulpe.
    
    
15. Interpellation de M. Martin CASIER concernant les aides aux bars et cafés dans le cadre de la crise du COVID-19.
    
    
16. Interpellation de M. Martin CASIER concernant la sensibilisation et l’information aux habitant.e.s de notre commune dans le cadre de la crise du COVID-19.
    
    
17. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant la modification de la réglementation du stationnement dans la rue des Charançons et à l'absence de réponses à des problèmes concrets.
    
    

18. Marché stock - réasphaltage de voiries - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/731-60 - Montant : 250.000,00 euros TVAC - Budget : 2020