Ordre du jour - Conseil communal du 19.10.2021

Attention, le conseil communal se tiendra virtuellement (Ordonnance de police)

La séance sera diffusée en direct sur Facebook live

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE
  1. Interpellation citoyenne concernant l'interdiction d'accès au piétonnier et au parc Coloniale-Noisetiers pour les chiens
  2. Approbation du registre de la séance du 21 septembre 2021
  3. Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021 - Convention.
  4. Convention cadre entre l'asbl "Vivre à Watermael-Boitsfort" et la Commune de Watermael-Boitsfort dans le cadre du Plan bruxellois de Prévention et de Proximité 2021.
  5. Marchés publics (du 06/09/2021 au 27/09/2021) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
  6. Application aux mouvements de jeunesse de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - Subside 2021.
  7. Convention 2021-2022 entre l'Asbl Parc Sportif des Trois Tilleuls et la commune de Watermael-Boitsfort pour la fréquentation des bassins de natation par les élèves des écoles communales.
  8. Redevance à percevoir à charge des parents des élèves des écoles communales pour la fréquentation du mini-bassin et de la piscine du Calypso – Règlement – Année scolaire 2021-2022.
  9. Redevance à percevoir à charge des parents des élèves des écoles communales pour les activités scolaires culturelles et sportives – Règlement – Modification – Année scolaire 2021-2022.
  10. Répartition des subsides communaux 2021 aux sociétés locales à caractère social et services des ménages.
  11. Hospice Communal et Major Bruck – Isolation des toitures plates- Non modification de l’affectation du bien et programme d’entretien.
  12. Modification budgétaire n° 3 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
  13. Désignation d'un service externe de prévention et de protection au travail (SEPP) - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 131/117-02 - Montant : 208.000,00 euros TVAC - Budgets : 2022 et suivants.
  14. Vente de gré à gré du tréfonds de 2 emplacements de parking (n°76 et 77) sis au -2 du parking de la Place Keym.
  15. Eglise Protestante - The International Protestant Church of Brussels – Budget de l'exercice 2022.
  16. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Budget de 2022.
  17. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Compte de l’exercice 2020.
  18. Fabrique d'église Saint-Clément - Budget de l'exercice 2022.
  19. Fabrique d'église Saint-Clément - Modification budgétaire n° 1 de 2021.
  20. Fabrique d'église Saint-Hubert - Budget de l'exercice 2022.
  21. Cure Saint-Clément – Travaux divers - Non modification de l’affectation du bien et programme d’entretien.
  22. Gilson, 3 – Aménagement du bureau pour le service Informatique - Non modification de l’affectation du bien et programme d’entretien.
  23. Hall omnisport – Placement d’une ventilation avec système de récupération de chaleur - Non modification de l’affectation du bien et programme d’entretien.
  24. Plan triennal d’investissement modifié – 2019-2020-2021
  25. Ramier 1 - Cuisine Centrale - remplacement des cheneaux et travaux dans local vaisselle. - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 700/724-60 - Montant : 205.700,00 euros TVAC - Budget : 2021.
  26. Pose d’un réseau d’égouttage et aménagement de la voirie dans le quartier LOGIS-FLOREAL - phase 1 – Approbation de la convention relative à la réalisation de travaux conjoints et de l'engagement financier y relatif.
  27. Convention "Politique de la Ville 2021-2025" relative à la zone de revitalisation urbaine "Dries".
  28. Projet de plan d’action communal de stationnement de la commune d’Ixelles. Avis
  29. Interpellation de M. Victor WIARD concernant les problèmes de mobilité dans la rue des Pêcheries
  30. Interpellation de M. Jos BERTRAND concernant un plan des arbres dans la commune (inventaire des arbres, entretien et taille, médiation entre voisins concernant l'entretien et la taille des arbres)
  31. Interpellation de Mme Laura SQUARTINI relative aux comités scolaires
  32. Interpellation de M. Laurent VAN STEENSEL concernant le quartier des Pêcheries
  33. Interpellation de M. Laurent VAN STEENSEL concernant le plan communal de stationnement de la commune d'Ixelles
  34. Interpellation de Christine ROISIN concernant le rôle joué par la commune dans la mise en place et la gestion du projet "incroyables Ortolans".
  35. Interpellation de M. Alexandre DERMINE relative au passage à double sens du bus 42 avenue des Coccinelles et au plan de mobilité nécessaire pour permettre son passage.

Notes explicatives et annexes.