Ordre du jour - Conseil communal du 22.06.2021

Attention, le conseil communal se tiendra virtuellement (Ordonnance de police)

La séance sera diffusée en direct sur Facebook live

ORDRE DU JOUR - SEANCE PUBLIQUE
  1. Approbation du registre de la séance du 18/05/2021.
  2. Marchés publics (du 03/05/2021 au 31/05/2021) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
  3. Règlement concernant l’appel à projets artistiques sur le thème de la lutte contre les violences faites aux femmes et la reconnaissance du féminicide.
  4. Modification du règlement de travail du personnel administratif, technique et ouvrier
  5. Convention entre la Fondation Roi Baudouin et la commune de Watermael-Boitsfort relative à l'installation d'abris vélos dans les deux écoles communales de la Sapinière et des Cèdres.
  6. Répartition des subsides 2021 au bénéfice des groupements de jeunesse.
  7. Modification budgétaire n° 2 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021.
  8. Modification de la délibération du Conseil Communal du 23/02/2021 : Application à l'ASBL "Vivre à Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2021.
  9. Fabrique d'église Saint-Clément - Compte de 2020
  10. Fabrique d'église Saint-Hubert - Compte 2020
  11. Droit d'emplacement sur les marchés - Règlement - Modification.
  12. Agora sportive de l’avenue Georges Benoidt - Non modification de l’affectation du bien, programme d’entretien, engagement d’accès aux utilisateurs des régimes linguistiques Français et Néerlandais
  13. Reconduction de la convention entre la Commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl Alzheimer Belgique pour une nouvelle durée de 1 an.
  14. Reconduction de la convention entre la commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles (2022-2024)
  15. Avenant au contrat cadre de SolarClick
  16. Rénovation d'une maison d'habitation 46 rue Gratès - Approbation des conditions et du mode de passation – Code économique: 242-01 - Montant : 275.121,83 euros TVAC - Exercice : 2021.
  17. Achat de trois camionnettes CNG plateau basculant et 1 camionnette Diesel plateau fixe - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 766/743-52 - Montant : 110.000,00 euros TVAC – Article 875/743-52 – Montant : 105.000,00 euros TVAC – Montant total : 215.000,00 euros TVAC - Budget : 2021.
  18. Académie des Beaux-Arts - Entretien et /ou remplacement de châssis - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 7342/724-60 - Montant : 220.000,00 euros TVAC - Budget : 2021.
  19. Ecole de la Futaie - Remplacement des châssis (alu) - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 7221/724-60 - Montant : 570.000,00 euros TVAC - Budget : 2021.
  20. Marché stock - Aménagement voiries (trottoirs) et petites réparations (asphalte) - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/731-60 - Montant : 750.000,00 euros TVAC - Budget : 2021.
  21. Marché stock - réasphaltage - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 421/731-60 - Montant : 300.000,00 euros TVAC - Budget : 2021.
  22. Convention relative à la subvention portant sur l'installation de stationnement vélos et d'une station de réparation - Soutien régional aux actions communales de mobilité 2021. Approbation.
  23. Gare de Watermael – Occupation du 1er étage – Location séparée des ateliers A B et C - Proposition de Contrat de bail pour l'atelier B.
  24. Gare de Watermael – Occupation du 1er étage – Location séparée des ateliers A B et C - Proposition de Contrat de bail pour l'atelier C.
  25. Répartition des subsides 2021 au bénéfice des groupements Socioculturels – Article : 762/332-02 – Montant : 15.434,- €.
  26. Renouvellement du Comité de gestion de la Rozenberg bibliotheek.
  27. Enseignement fondamental - Règlement relatif aux inscriptions dans les écoles communales - création.
  28. Livraison de repas sains et durables aux écoles communales et plaines de vacances - Approbation de la liste des opérateurs économiques à consulter - Articles : 700/124-23 et 761/124-02 – Budgets : 2021, 2022 et 2023.
  29. Redevance pour l’accueil extrascolaire (AES) dans les écoles communales – Règlement – Modification - Année scolaire 2021-2022.- report du 31/05/2021
  30. Règlement d'ordre intérieur des écoles communales - modifications.
  31. Crèches communales - Modification du règlement d'ordre intérieur – Mise en œuvre du nouveau modèle de Contrat d’accueil proposé par l’ONE avec adaptations.
  32. Service des accueillantes - Modification du règlement d'ordre intérieur – Mise en œuvre du nouveau modèle de Contrat d’accueil proposé par l’ONE avec adaptations.
  33. Création d’un marché dans le quartier des Archiducs
  34. Convention de collaboration entre l’Administration Communale de Watermael-Boitsfort et l’association de fait « Marché Archiducs » - Gestion du marché « Archiducs ».
  35. Marchés Communaux – Introduction d’une annexe 3 (Marché Archiducs) au règlement communal commun pour les marchés communaux
  36. Remplacement d'un membre associé à l'asbl "Parc Sportif des Trois Tilleuls".
    37. Remplacement d'un membre associé de l'asbl "Vivre chez Soi".
    38. Interpellation de M.Jos BERTRAND concernant le contrôle de la pollution sonore dans la commune.
    39. Interpellation de Mme Christine ROISIN concernant la non gestion des espaces verts et ses conséquences sur la santé.

Notes explicatives et annexes.