Ordre du jour - Conseil communal du 18/02/2020

Séance publique

1. Démission d'un conseiller communal

2. Validation des pouvoirs, prestation de serment et installation d'un conseiller communal.

3. Approbation du registre de la séance du 21.01.2020.

4. Marchés publics (du 30/12/2019 au 27/01/2020) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.

5. Avenant à la convention entre la Région de Bruxelles-Capitale et la commune de Watermael-Boitsfort relative à la lutte contre le décrochage scolaire

6. Nouvelle charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap - Adhésion.

7. Rapport de la commission relatif au respect des dispositions de l'article 112 alinéa 6 NLC - ouverture du bulletin d'information communal à l'opposition

8. Règlement d'ordre intérieur du Conseil consultatif des Aînés (CCCA)

9. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 3ème phase des plans de pilotage - Ecole fondamentale Les Cèdres - La Roseraie.

10. Lettre de mission pour la direction de l'école fondamentale La Futaie - Les Coccinelles.

11. Lettre de mission pour la direction de l'école fondamentale Le Karrenberg - Nos Petits.

12. Lettre de mission pour la direction de l'école fondamentale Les Cèdres - La Roseraie.

13. Lettre de mission pour la direction des Jardins d'Enfants communaux Colibri - Naïades - Aigrettes.

14. Application à "L’Agence locale pour l’Emploi à Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - Subside 2020.

15. Application à l'A.S.B.L. "La Vénerie, centre culturel francophone de Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

16. Application à l'A.S.B.L. "Parc Sportif des Trois Tilleuls" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

17. Application à l'A.S.B.L. "Syndicat d'Initiative de Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

18. Application à l'A.S.B.L. "Vivre Chez Soi" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

19. Application à l'A.S.B.L. "Wabo" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

20. Application à l'A.S.B.L. « Maison des Jeunes de Watermael-Boitsfort » de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

21. Application à l'ASBL "Vivre à Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2020.

22. Parc Sportif des Trois Tilleuls – Non-modification de l’affectation du bien.

Note explicative et annexes.