Divers Divers https://watermael-boitsfort.be/fr/votre-commune/reglements/divers https://watermael-boitsfort.be/@@site-logo/logo.svg Divers Règlement d'ordre intérieur du Conseil Communal Règlement d'ordre intérieur des écoles communales Règlement de l'occupation de l'Espace Public Numérique (EPN) adopté le 18/06/2013 Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation et l'identification électronique des chats domestiques Règlement d'attribution des logements communaux Règlement régissant l'occupation par des tiers des locaux scolaires Règlement relatif à la fixation des plaines de vacances Règlement relatif à l'octroi de primes pour la réparation et l'entretien de vélos Règlement des comités scolaires Règlement relatif à l'organisation de brocantes Annexes Règlement du budget participatif 2020 Règlement d'ordre intérieur du Conseil consultatif des Aînés (CCCA) Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure Année Corona - Fixation du prix de la journée aux Plaines de vacances pour l’été 2020 - dérogation temporaire au règlement en vigueur du 02.04.2019 Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure - Modification. Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure - Confirmation de la délibération du Collège du 14 avril 2020 Règlement relatif aux chèques commerces locaux dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19 - Confirmation de la délibération du Collège du 14 avril 2020 Règlement relatif aux chèques commerces locaux dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid 19 Plaines de vacances pour l’été 2020 - Dérogation temporaire au règlement fixant le prix de la journée - Confirmation de la délibération du Collège du 8 juin 2020 Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure (annule et remplace le règlement adopté par le Collège le 14.04.2020) - Confirmation de la délibération du Collège du 15.06 2020 Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale « COVID-19 » aux milieux d’accueil privés Fixation du montant des jetons de présence des conseillers communaux - Modification Personnel
Règlement relatif à l’octroi de primes pour la stérilisation et l'identification électronique des chats domestiques
Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure
Année Corona - Fixation du prix de la journée aux Plaines de vacances pour l’été 2020 - dérogation temporaire au règlement en vigueur du 02.04.2019
Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure - Modification.
Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure - Confirmation de la délibération du Collège du 14 avril 2020
Règlement relatif aux chèques commerces locaux dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19 - Confirmation de la délibération du Collège du 14 avril 2020
Plaines de vacances pour l’été 2020 - Dérogation temporaire au règlement fixant le prix de la journée - Confirmation de la délibération du Collège du 8 juin 2020
Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure (annule et remplace le règlement adopté par le Collège le 14.04.2020) - Confirmation de la délibération du Collège du 15.06 2020
