Divers https://watermael-boitsfort.be/fr/votre-commune/reglements/divers https://watermael-boitsfort.be/@@site-logo/logo.svg Divers Règlement d'ordre intérieur du Conseil Communal Règlement d'ordre intérieur des écoles communales Règlement général de police sur les inhumations, les transports funèbres, les incinérations, le cimetière et les concessions de sépulture Règlement de l'occupation de l'Espace Public Numérique (EPN) adopté le 18/06/2013 Règlement d'attribution des logements communaux Règlement régissant l'occupation par des tiers des locaux scolaires Règlement relatif à la fixation des plaines de vacances Règlement relatif à l'octroi de primes pour la réparation et l'entretien de vélos Règlement des comités scolaires Règlement relatif à l'organisation de brocantes Annexes Règlement du budget participatif 2020 Règlement d'ordre intérieur du Conseil consultatif des Aînés (CCCA) Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure Année Corona - Fixation du prix de la journée aux Plaines de vacances pour l’été 2020 - dérogation temporaire au règlement en vigueur du 02.04.2019 Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure - Modification.
Règlement général de police sur les inhumations, les transports funèbres, les incinérations, le cimetière et les concessions de sépulture
Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure
Année Corona - Fixation du prix de la journée aux Plaines de vacances pour l’été 2020 - dérogation temporaire au règlement en vigueur du 02.04.2019
Règlement communal instaurant l'indemnisation compensatoire des commerçants dont l'activité a été affectée de manière extraordinaire par une force majeure - Modification.
