Redevances Redevances https://watermael-boitsfort.be/fr/fichiers/taxes-reglements/redevances https://watermael-boitsfort.be/@@site-logo/logo.svg Redevances 3. Badge permettant le comptage des presences de laccueil extrascolaire.pdf 4. Redevance sur le droit de place sur les brocantes.pdf 5. Droit d'emplacement sur les marchés.pdf 6. Règlement régissant l’occupation par des tiers des locaux scolaires.pdf 7. Redevance pour cérémonies de mariage et de cohabitation légale.pdf 8. Redevance pour l’accueil extrascolaire (AES) dans les écoles communales.pdf 9. Redevances pour services administratifs rendus à des tiers.pdf 10 . fourniture de repas chauds et de potage.pdf 12. Redevances sur les services funèbre.pdf 13. Droits de concessions de sépultures au cimetière communal.pdf 14. Règlement stationnement espace public.pdf CC 2023.09.19 - Redevances pour services techniques rendus à des tiers.pdf CC 2023.09.19 - Redevance à percevoir à charge des parents des élèves des écoles communales pour les activités scolaires culturelles et sportives.pdf CC 2023.09.19 - Redevance à percevoir à charge des parents des élèves des écoles communales pour la fréquentation du mini-bassin et de la piscine du Calypso.pdf Il n'y a aucun élément dans ce dossier pour l'instant.
CC 2023.09.19 - Redevance à percevoir à charge des parents des élèves des écoles communales pour les activités scolaires culturelles et sportives.pdf
CC 2023.09.19 - Redevance à percevoir à charge des parents des élèves des écoles communales pour la fréquentation du mini-bassin et de la piscine du Calypso.pdf
